> Rapport d’activité 2015-2016
> Rapport d’activité 2014-2015
> Rapport d’activité 2013-2014
> Rapport d’évaluation AERES

Textes divers

Études doctorales (écoles doctorales, doctorat)

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Charte des thèses de l’Université Sorbonne Paris Cité – USPC
Annexe à la charte des thèses – Spécificités de l’École Doctorale Érasme

Cotutelle internationale

• Convention de cotutelle internationale de thèse de l’Université Paris 13 (disponible au BRED en anglais et en espagnol)

Contrat doctoral

Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009
> Décret relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

Titres de séjour pluriannuels pour les doctorants étrangers

Circulaire du 10 juin 2013 relative aux modalités de délivrance des titres de séjour pluriannuels